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Marques déposées par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE
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TERROIRS DE PICARDIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE PICARDIE
TERROIRS DE PICARDIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3700704
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
TERROIRS DE PICARDIE de TERROIRS DE PICARDIE

Présentation de la marque TERROIRS DE PICARDIE

Déposée le 22 décembre 2009 par l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DE PICARDIE »

Le déposant est l'association loi 1901 TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 282 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS DE PICARDIE domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 23 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE PICARDIE est expirée depuis le 22 décembre 2019.

TERROIRS DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE PICARDIE , SAVEURS DE PICARDIE , P SAVEURS DE PICARDIE , TERROIR ET SAVEURS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE , PICA'SSON , FROMAGE DE ROLLOT , TERROIRS DE PICARDIE , TABLE REGIONALE DE PICARDIE


TERROIRS DE PICARDIE, Association loi 1901 - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France - SIREN 351282033


TERROIRS DE PICARDIE - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560099 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Fils à usage textile ; laine filée ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; à l'exception de l'huile d'olives et des volailles du genre “ Gallus ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; à l'exception des vins, vins mousseux et eaux de vie.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.